Archives : Publications

Le développement maîtrisé de l’énergie éolienne

Plan climat-énergie territoriale : Les collectivités face au réchauffement

Des effets de la QPC sur les arrêts de règlement

De l’enquête Bouchardeau à l’enquête publique environnementale 1ère partie et 2ème partie

Contribution à l’ouvrage : L’intercommunalité de A à Z

Concessions de travaux publics des collectivités territoriales : la procédure de passation en pratique

Contribution à l’ouvrage : La réforme des collectivités territoriales

Le renforcement de l’étude d’impact

50 questions : Les collectivités territoriales et la loi Grenelle 2

Les modalités de mise en œuvre d’un groupement européen de coopération territoriale