Archives : Colloques

SCOT : élaboration et contenu

Session de formation organisée par le Groupe Moniteur.

La qualité du procès administratif

Intervention à l’Université de Paris I, lors de la journée organisée par l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), en partenariat avec le CERSA et l’OMIJ, et consacrée à la qualité de la justice française.

Loi ALUR : quelles conséquences sur l’assainissement non collectif ?

Intervention lors des 11èmes Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif organisées par Idéal Connaissances au Parc des Expos d’Alès (30)

Loi ALUR : quelles conséquences sur l’assainissement non collectif ?

Intervention lors des 11èmes Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif organisées par le Réseau Idéal Connaissances.

Compétence GEMAPI : quels objectifs et quelle mise en œuvre ?

Intervention lors de la dernière édition d’Aquaterritorial au Parc expo de Mulhouse.

Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ?

Animation d’une Webconférence organisée par Idéal Connaissances. Elle avait pour objectif d’identifier clairement les atouts de la SEMOP et d’anticiper les questions susceptibles d’être posées pour sa mise en œuvre tant au regard du droit de la commande publique que de celui du droit des affaires.

Ordonnances en faveur de la construction de logements : Quelles conséquences en droit de l’urbanisme ?

Webconférence organisée par le Réseau Idéal Connaissances.

Tropic 2 : Panorama du droit des recours dans la commande publique

Webconférence organisée par le Réseau des Juristes Publics.

Mise en concurrence et Projets immobiliers publics

Matinale co-animé avec Aurélia MINESCAUT et Benoît MOREL, Notaire.

Mise en concurrence et Projets

Co-animation avec Aurélia MINESCAUT et Benoît MOREL, Notaire, d’une matinale.