De la régularité des emprunts toxiques ?
Webconférence organisée par Idéal Connaissances.
Transfert du pouvoir de police du maire en matière d’assainissement au Président de l’EPCI
Intervention lors des 8èmes Assises Nationales de l’Assainissement Non-Collectif, organisées par Idéal Connaissances.
La maîtrise de l’étalement urbain : Enjeux et outil
Intervention lors du colloque « La maîtrise de l’étalement urbain : Enjeux et outil » organisé par Idéal Connaissances.
L’impact du Grenelle sur les PLU
Webconférence organisée par Idéal Connaissances.
Le transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de l’EPCI
Webconférence organisée par Idéal Connaissances.
Collectivités et gestion des déchets
Intervention au colloque « Collectivités et gestion des déchets » organisé par AMORCE. Il a animé un atelier sur le thème de « La force obligatoire des plans et la notion de compatibilité ».
Grenelle 2 & Urbanisme : Quels impacts sur vos pratiques ?
Intervention lors de la formation organisée par le Groupe Moniteur. Elle a assuré l’intervention sur le « renforcement du SCOT ».
Les conséquences de l’arrêt de la CJCE du 9 juin 2009
Intervention au Groupe d’échange Financement et fiscalité des déchets.
Les risques juridiques rencontrés dans le montage contractuel de nouvelles installations de traitement des déchets
Intervention aux journées organisées par AMORCE.
Les aspects juridiques la gestion des litiges pour les nouvelles installations de traitement des déchets
Intervention aux journées organisées par AMORCE.